Le contrat

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Présentation du document :

Présentation de la classification de tous les types de contrats ainsi que de leurs conditions générales de validité.

Introduction

[b]I) Classification des contrats[/]
A. Contrat consensuel, solennel
B. Contrat réel
C. Les contrats synallagmatiques et unilatéraux
D. Les contrats conclus intuitus personae
E. Les contrats conclus à titre onéreux ou à titre gratuit
F. Les contrats commutatifs et contrats aléatoires
G. Les contrats instantanés et contrats successifs
H. Contrats individuels et contrats collectifs
I. Contrats négociés et contrats d'adhésion
J. Les contrats nommés et innomés

[b]II) Les conditions générales de validité des contrats[/b]
A. Le consentement
1. L'échange des consentements
2. L'offre ou pollicitation
3. La date de conclusion du contrat
4. L'expression du consentement
B. Les vices du consentement
1. L'erreur
2. Le dol
3. La violence
4. La lésion
C. L'objet du contrat
D. La cause
1. Absence de cause dans le contrat
2. Causes illicites et immorales

[b]III) La nullité du contrat[/b]
A. Domaine de nullité relative et de nullité absolue
1. La notion relative
2. La notion absolue
3. Les conséquences de la nullité

Conclusion