La théorie pure du droit d'Hans Kelsen

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Présentation du document :

Document sur Théorie pure du droit d'Hans Kelsen qui traite de plusieurs points sur le droit selon les visions de l'auteur

Description du document :

C'est un document sur le droit parlant de la théorie pure du droit d'Hans Kelsen et traite de différentes questions comme l’insuffisance de la théorie sur la hiérarchie de l’ordre juridique kelsénienne. Document idéal pour les étudiants en droit.

[u]Extrait 1[/u]
Une norme est valable si et parce qu’elle a été créée d’une certaine façon ». Cette vision des choses résume parfaitement bien la doctrine de Kelsen. En effet pour cet auteur il existe des normes juridiquement supérieures aux autres et ces normes ont pour mission de réglementer la création des normes qui leur sont inférieures. L’ordre juridique possède donc une forme pyramidale en ce sens que pour Hans Kelsen [...]

[u]Extrait 2 [/u]
La coutume constitutionnelle fait référence à l’ensemble des usages nés de la pratique de la Constitution et considérés comme ayant une force obligatoire. Pour que la coutume soit reconnue comme telle, il faut qu’elle présente quatre caractères : la répétition, la constance, la carté, le consensus. Selon Hans Kelsen et sa Théorie pure du droit une constitution peut être coutumière « la Constitution ainsi entendu peut être créée […] par voie de coutume […] La Constitution coutumière est une Constitution non-écrite ». Tout comme le fait Hans Kelsen[...]

Sommaire du document :

Introduction

[b]I. L’insuffisance de la théorie sur la hiérarchie de l’ordre juridique kelsénienne[/b]

A) Le concept de pyramide des normes juridiques

B) Le problème de la norme suprême

[b]II. La pertinence de la définition kelsénienne de la constitution selon le droit coutumier[/b]

A) Le droit coutumier en tant qu’élément obligatoire de la Constitution

B) L’importance indéniable de la coutume en droit constitutionnel

Conclusion + Ouverture