Exemple d'analyse juridique d'un contrat de transport

0 (0 avis)

7.90€ | 2 consultation(s) | 2 page(s) Document .doc

Présentation du document :

Analyse juridique d'un contrat de transport. L'analyse reprend toutes les étapes de l'analyse juridique d'un contrat.

Description du document :

Analyse juridique d'un contrat de transport. L'analyse reprend toutes les étapes de l'analyse juridique d'un contrat.

[u]Extrait [/u]:
Etape 1 : Identifier le contrat

C’est un contrat de transport.
Le contrat a été rédigé le 21/03/2001 et sera conclu quand Mr Gérard SCHNEIDER montera dans le transport.
Les parties sont la SMNN, le transporteur ; le voyageur est Mr Gerard SCHNEIDER. Le contrat est un titre de transport, Mr SCHEINDER veut se rendre à Quiberon, puis revenir.

...

Auteur : Florian V. (8 notes)

Diplômé d'un BAC+5 en marketing et communication, actuellement directeur marketing pour un site ecommerce français.


Sommaire du document :

I. Le contrat

II. Identifier le contrat

III. Les obligations des partis

IV. Conditions de validité du contrat

V. Caractères juridiques du contrat

VI. Les sanctions prévues

FAQs

Liste des avis

Aucun avis client pour le moment