Exemple d'analyse juridique d'un contrat de transport
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Présentation du document :
Analyse juridique d'un contrat de transport. L'analyse reprend toutes les étapes de l'analyse juridique d'un contrat.
Description du document :
Analyse juridique d'un contrat de transport. L'analyse reprend toutes les étapes de l'analyse juridique d'un contrat.
[u]Extrait [/u]:
Etape 1 : Identifier le contrat
C’est un contrat de transport.
Le contrat a été rédigé le 21/03/2001 et sera conclu quand Mr Gérard SCHNEIDER montera dans le transport.
Les parties sont la SMNN, le transporteur ; le voyageur est Mr Gerard SCHNEIDER. Le contrat est un titre de transport, Mr SCHEINDER veut se rendre à Quiberon, puis revenir.
...
[u]Extrait [/u]:
Etape 1 : Identifier le contrat
C’est un contrat de transport.
Le contrat a été rédigé le 21/03/2001 et sera conclu quand Mr Gérard SCHNEIDER montera dans le transport.
Les parties sont la SMNN, le transporteur ; le voyageur est Mr Gerard SCHNEIDER. Le contrat est un titre de transport, Mr SCHEINDER veut se rendre à Quiberon, puis revenir.
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Auteur : Florian V. (13 notes)
Diplômé d'un BAC+5 en marketing et communication, actuellement directeur marketing pour un site ecommerce français.
Sommaire du document :
I. Le contrat
II. Identifier le contrat
III. Les obligations des partis
IV. Conditions de validité du contrat
V. Caractères juridiques du contrat
VI. Les sanctions prévues
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