Eléments d'introduction au droit

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Présentation du document :

Définition de ce qu'est le droit, de ce dont il est composé et comment le droit régule t il la société

Introduction.

[b]Partie 1 : LA SINGULARITÉ DU DROIT.[/b]
[b]Chapitre 1 : « UNE » DÉFINITION DU DROIT.[/b]
Section 1 : LE DROIT ET LES NORMES.
Section 2 : LE DROIT, UNE FORME DE POUVOIR SOCIAL.
Section 3 : LE DROIT ET L’ACCORD DE NON RECOURS A LA FORCE.
Section 4: LE DROIT, UN PHÉNOMÈNE LINGUISTIQUE REPOSANT SUR DES NORMES GÉNÉRALES ET ABSTRAITES.
Section 5: LA SANCTION SINGULIÈRE DU DROIT, UNE SPÉCIFICITÉ.
Section 6 : LA FINALITÉ DU DROIT.
Paragraphe 1 : L’ALTERNATIVE ENTRE L’UTILE ET LE JUSTE.
A) L’UTILE, DE JEREMY BENTHAM (XVIIIEME ET XIXEME SIECLE) ET DE JOHN STUART MILL (XVIIIEME SIECLE).
B) « LA JUSTICE, C’EST L’ART DU JUSTE. », ARISTOTE.
C) LE DROIT ET L’EQUITE.
Paragraphe 2 : L’AMBIVALENCE DE LA PENSÉE JURIDIQUE.
A) LES DOCTRINES DU DROIT NATUREL.
B) LES DOCTRINES POSITIVISTES.
Section 7 : LE DROIT, UN SYSTÈME.
Paragraphe 1 : ENTENDUE SPATIALE ET TEMPORELLE DU SYSTÈME JURIDIQUE.
A) LE SYSTÈME DANS L’ESPACE.
B) LE SYSTÈME DANS LE TEMPS.
Paragraphe 2 : LES GRANDES DISTINCTIONS DU SYSTÈME.
A) LA DISTINCTION ENTRE LE DROIT INTERNATIONAL ET LE DROIT INTERNE.
B) LA DISTINCTION ENTRE LE DROIT PUBLIC ET LE DROIT PRIVE.
C) LES DROITS INCLASSABLES.
[b]Chapitre 2 : LE DROIT ET LES AUTRES SYSTÈMES NORMATIFS.[/b]
Section 1 :LE DROIT ET LA MORALE.
Section 2 : LE DROIT ET LA MORALE.

[b]Partie 2 : LES DIVERSES COMPOSANTES DU DROIT.[/b]
[b]Chapitre 1 : LE DROIT OBJECTIF[/b]
Section 1 : LES SOURCES TEXTUELLES.
Paragraphe 1 : LES SOURCES SUPRA LÉGISLATIVES.
Paragraphe 2 : LES LOIS EN TANT QUE SOURCES LÉGISLATIVES.
Paragraphe 3 : LES RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS.
Paragraphe 4 : LES CONDITIONS DE FORCE OBLIGATOIRE DES TEXTES.
Paragraphe 5 : LES CONFLITS DE LOIS DANS LE TEMPS.
Section 2 : LES SOURCES NON TEXTUELLES.
Paragraphe 1 : LA JURISPRUDENCE.
Paragraphe 2 : LA COUTUME.
Paragraphe 3 : LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT.
Paragraphe 4 : LA DOCTRINE.
[b]Chapitre 2 : LES DROITS SUBJECTIFS.[/b]
Section 1 : LA DISTINCTION ENTRE DROITS PATRIMONIAUX ET DROITS EXTRAPATRIMONIAUX.
Paragraphe 1 : LA NOTION DE PATRIMOINE.
Paragraphe 2 : LES DROITS PATRIMONIAUX ET LES DROITS EXTRAPATRIMONIAUX.
Section 2 : LES AUTRES CLASSIFICATIONS DANS LES DROITS SUBJECTIFS.
Paragraphe 1 : LES PERSONNES PHYSIQUES.
Paragraphe 2 : LES PERSONNES MORALES.
Section 3 : LA PREUVE DES DROITS SUBJECTIFS.
Paragraphe 1 :LA PREUVE LITTÉRALE.
Paragraphe 2 : LA QUESTION DE LA PRE-CONSTITUTION DE LA PREUVE.
Paragraphe 3 : LE TÉMOIGNAGE, UNE PREUVE TESTIMONIALE.
Paragraphe 4 : LA PRÉSOMPTION.
Paragraphe 5 : LE SERMENT.
Paragraphe 6 : L'AVEU.
Section 4 : LA CHARGE DE LA PREUVE.