La RC exploitation

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Présentation du document :

Synthèse détaillée sur le RC exploitation. La RC Exploitation est une assurance non obligatoire, mais vivement conseillée, qui couvre les risques liés à l’activité générale d’une entreprise.

Description du document :

Il s'agit d'une synthèse détaillée et structurée sur le RC exploitation.


[u]Extrait[/u]:
La RC Exploitation est une assurance non obligatoire, mais vivement conseillée, qui couvre les risques liés à l’activité générale d’une entreprise. Elle est presque essentielle à la bonne marche d’une entreprise

Il faut distingue l’assurance de responsabilité civile générale, dite « responsabilité civile exploitation », qui garantit les responsabilités encourues pendant l’exploitation et au cours des activités annexes de l’entreprise, et l’assurance de la « responsabilité civile après livraison ou après travaux », qui couvre les dommages causés après livraison, par les produits fabriqués ou les prestations effectuées par l’entreprise [...]

Sommaire du document :

[b]I) Assurance obligatoire ?[/b]

[b]II) Etendue de l'assurance [/B]
A. Sur quoi porte l'assurance ?
B. Quand ?
C. Ou ?

[b]III)Extension[/b]
A. L'objet confié
B. Incendie, feu, fumée, explosion, eau
C. Atteinte à l'environnement
D. Troubles de voisinage
E. Sous traitants
F. Travaux pour le compte privé
G. Personnel prêté
H. Personnel mis à la disposition du preneur d'assurance

[b]IV) Exclusion[/b]