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Règlement intérieur d'un cabinet de pédiatrie (SCP ou SCM)

Catégorie document Catégorie : TPE/TPI Auteur document Auteur : horus Date publication document Publication : 30/09/2012
Prix document Prix : 3.60€ Nombre de page Nb page : 4 page(s) Nombre de téléchargement du document Consulté : 13 fois
Resumé :
Voici une modèle de règlement intérieur d'un cabinet de pédiatrie, au sein duquel figurent les dispositions de l'utilisation des locaux professionnels et la gestion des patients, les horaires de travail et les absences, les systèmes de remplacement en cas d'absence d'un des associés praticiens, les assurances, les conditions en cas d'un nouvel associé, et les dispositions à tenir en vue d'une comptabilité irréprochable.

Extrait du document:
Le remplacement d'un des associés absent est géré dans les conditions conformes aux règles de déontologie que veut la profession, et est assuré par ses co-associés. La durée probable de l'absence ou de l'empêchement devra être indiquée en toutes circonstances et d’une manière la plus précise possible.
Pour en faciliter ces remplacements, les associés se présenteront mutuellement leur clientèle, les associés assurant le remplacement auront à leur charge les mêmes obligations que le remplaçant titulaire absent. [...]
Plan du document :
I- UTILISATION DES LOCAUX ET ORGANISATION DE L’EXERCICE PROFESSIONNEL

II - ASSURANCES - INVALIDITE - MALADIE

III – ADMISSION D’UN NOUVEL ASSOCIE

IV - DISPOSITIONS COMPTABLES ET FINANCIERES

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Tags : règlement, intérieur, cabinet, pédiatrie, scp, ou, scm, tpe tpi
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